Présentation de la marque La Nouvelle Jalousie Lyonnaise
Déposée par voie électronique le 9 juillet 2011 par Philippe Pacaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Nouvelle Jalousie Lyonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est Philippe Pacaud domicilié(e) 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Pacaud domicilié(e) 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - Lyon - France.
La marque La Nouvelle Jalousie Lyonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nouvelle Jalousie Lyonnaise est expirée depuis le 9 juillet 2021.
Philippe Pacaud a également déposé les autres marques suivantes : BSO Diffusion , demat&go
Philippe Pacaud - 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - Lyon - France
Philippe Pacaud - 41 rue Léon Jouhaux - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vérandas et pergolas métalliques. ; stores d'extérieur métalliques. ;
Matériaux de construction et de menuiserie non métalliques pour la fermeture dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, stores et volets, vérandas et pergolas non métalliques. ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles. ;
Bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du tertiaire et de l'industrie.
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